J.O. Numéro 249 du 26 Octobre 2000
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Texte paru au JORF/LD page 17117
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Arrêté du 17 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 25 juin 1998 modifié portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
NOR : AGRM0002129A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 octobre 2000, l'arrêté du 25 juin 1998 modifié portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :
Dans le collège des représentants des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins, au titre de la catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
M. Nicol (Robert) devient titulaire, en remplacement de M. Bochard (Roland) ;
M. Fele (Sauveur) devient titulaire, en remplacement de M. Noel (Jean-Pierre).
Dans le collège des représentants des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins, au titre de la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
M. Philippe (Firmin) devient suppléant, en remplacement de M. Vilaine (Louis), lequel devient titulaire, en remplacement de M. Douet (Jean-Michel) ;
M. Troadec (Yvon) devient suppléant, en remplacement de M. Ricou (Jean-Pierre) ;
Mlle Prat (Mélanie) devient suppléante, en remplacement de M. Monfort (Louis).
Dans le collège des entreprises de la surgélation
et de la congélation, au titre de la catégorie des chefs d'entreprise
M. Buret (Gérard) devient titulaire, en remplacement de M. York (Jean).